PV de passation forestier

 

Eaux et Forets

CDF de

District de

Triage de

 

PROCES VERBAL DE PASSATION

DE COSIGNE DU TRIAGE DE……….

 

 

 

Le quatre (04) du mois de septembre de l’année deux mille Six (2006), nous sousignés ………………..………. chef de poste de …………………., intérimaire …… ……………. préposé des Eaux et Foret chef de triage de ……………………. . sortant pour bénéficier du congé administratif n° …………………….. du …………………….

              Avons procédé ce jour à la passation de consignes du triage de ……………………

1-      Structure du domaine forestier :

        Le domaine forestier géré par le chef du triage de ……………………. comprend une seule foret, appelée    …………………, d’une superficie de 16.000 ha dont la description évent des limites est la suivante :

-         Ouest : de la BF n° ………….. à la BF n°……………

-         Nord Ouest et nord : de la BF n° ………… à la BF n° …………..

-         Est : de la BF n° 000 à la BF n° 000 correspondant à la limite Ouest du triage de …………….

-         Sud : limite administrative entre la province de………….. et celle de…………. BF n° 000 à la BF  n°000.

2-      Equipement des forets :

-         Maisons forestiers : le triage est équipé d’une maison forestière, résidence du titulaire avec bureau. Pas de maison du cavalier, ni de gardien.

-         Personnel : le triage manque de cavalier. Le seul personnel en fonction est le titulaire du triage

-         Prévention cintre les incendies : aucun équipement.

-         Tranchée par feu : Néant

3-      Reboisement et DRS :

Dans le cadre de la régénération de l’arganier un programme de 70 ha a été réalisé au cours de la compagne 0000/0000 au périmètre de ……………. (reprise d’échec) voir état des réalisation.

4-      Document du poste en cours d’usage :

-    Un livret, journalier en cours

-    Un carnet de consignation du délit forestier n° 000 arrêté au P V n° 000.

-    Un carnet de périls de colportage n° 000 arrêté au feuillet n° 000

5-      Exploitation :

·         Exploitation forestière proprement dite : Néant

·         Exploitation particulière : Néant

6-      Matériel de bureau :

 Il se compose d’un bureau semi-métalique, une chaise semi- métallique, un coffre à arme et un cachet rend du poste.

7-      Commentaire et observations :

·         De point de vu délits forestiers, le triage de ……………… est calme.

·         La principale activité au triage étant la surveillance.

 

 

 

Pièces jointes :

-          02 états

 

                   L’agent entrant                                                                           L’agent sortant